Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUARE 7
SODIMOD, société à responsabilité limitée, 28, rue Esquermoise et 1bis, rue du Curé Saint-Etienne, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1215216
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1992
SQUARE 7 de SODIMOD

Présentation de la marque SQUARE 7

Déposée le 11 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUARE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SQUARE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE 7 est expirée depuis le 11 octobre 1992.

SODIMOD a également déposé les autres marques suivantes : L LIQUIDATOR , FEU VERT , MIDI 7


SODIMOD, société à responsabilité limitée, 28, rue Esquermoise et 1bis, rue du Curé Saint-Etienne, 59000 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.